ISO9001: 2015 Quoi de neuf?
J’ai un ami, qui a un autre ami à qui il est arrivé quelque chose de très curieux avec les INCOTERMS. Durant des années, il a économisé et il a décidé de monter une petite affaire. Tout se passait bien et il décida que c’était le moment de faire croître son affaire.
Après réflexion, il décida que le marché chinois pouvait être une alternative correcte. Il a eu plusieurs contacts et il a décidé d’importer un container avec des pièces en acier de ce pays.
Nouveau dans ce type d’opérations, il chargea une entreprise sous-traitante des gestions pour contracter et importer la marchandise. L’opération a bien fonctionné, mais avec la sous-traitance ses bénéfices ne furent pas ceux attendus.
Alors il pensa que la fois suivante, il ferait venir lui-même le container, sans intermédiaire.
Ce deuxième container n’est jamais arrivé à destination et l’argent avancé fut perdu. Il se sentait escroqué, et il avait raison, il a donc pris la décision de se lancer dans une longue et coûteuse procédure légale aujourd’hui toujours non résolue.
Le problème est que son contrat ne définissait pas bien les obligations de l’acheteur et celles du vendeur.
Il ne connaissait pas les INCOTERMS, et pour cette raison il ne les avait pas utilisés pour se mettre d’accord sur les conditions de livraison de son dernier achat. Ainsi, tout ce qu’il avait gagné de sa nouvelle activité, il l’a perdu à cause de cette méconnaissance.
L’histoire que je viens de vous raconter peut arriver à n’importe qui, il n’est donc jamais de trop de réviser les concepts clé des normes INCOTERMS.
1. Que sont les INCOTERMS ?
Les “International Commercial Tems” sont un ensemble de règles standard de commerce international qui régulent les conditions de livraison des marchandises. Chaque INCOTERM définit clairement quelles sont les obligations et risques aussi bien de l’acheteur que du vendeur.
Avec l’accord volontaire des INCOTERMS, les risques et les complications juridiques sont réduits car ils sont mis à jour et enrichis avec une casuistique infinie.
2. Qui a créé les INCOTERMS ?
Les INCOTERMS ont été créés par la Chambre de Commerce International (ICC) en 1936, organisme chargé également de leur maintenance et mise à jour.
3. Quel est l’objectif des INCOTERMS ?
Simplifier et unifier le commerce à l’aide de règles commerciales standardisées qui régulent les livraisons, risque, assurance, coûts et moyen de transport utilisé.
Les INCOTERMS sont un outil qui facilite la gestion des entreprises internationales, en indiquant où commencent et se terminent les obligations de chacune des parties.
4. Combien de fois les INCOTERMS ont-ils été mis à jour ?
Depuis leur création en 1936, 8 versions des INCOTERMS ont été mises à jour. Il s’agit d’un outil dynamique qui doit s’adapter aux changements mondiaux qui se produisent.
La version la plus récente des INCOTERMS est celle créée le 1er janvier 2011. Les versions antérieures peuvent être utilisées mais je recommande l’utilisation de la version la plus récente qui prétend rassembler et gérer au mieux la casuistique du commerce international.
5. Quel est la langue utilisée ?
Les INCOTERMS sont rédigés en anglais, mais ils sont traduits dans les langues des autres pays qui les utilisent. En cas de conflit dans le texte, le texte en anglais prédomine.
6. Les INCOTERMS sont-ils nécessaires ?
À mon avis, oui ils sont utiles. Chaque pays possède sa façon de faire les choses. Des règles d’interprétation commune sont un outil inestimable pour faciliter le commerce international.
Les INCOTERMS protègent aussi bien l’acheteur que le vendeur. Ils permettent d’éviter les conflits, erreurs et réduisent le temps de négociation.
7. Comment fonctionnent-ils ?
Acheteur et vendeur arrivent à un accord. Ils choisissent le moyen de transport approprié pour les deux parties. Ils se mettent d’accord sur quel type d’INCOTERMS va régir l’envoi de la marchandise, en précisant sa version. Je vous recommande la plus récente, INCOTERMS 2010.
Chaque INCOTERM possède des règles basées sur les mêmes concepts, mais avec différentes significations.
Chaque INCOTERM établit qui paie le transport, l’assurance voyage, les gestions aux douanes, chargements et déchargements possibles. Qui, quoi et quand assume la responsabilité et risque.
Une fois, l’INCOTERM accepté, les conditions convenues doivent être respectées par les deux parties.
C’est une façon d’être sûr d’être protégé au moment de réaliser des transactions. Et dans le pire des cas, si vous avez besoin de l’intervention d’une tierce personne, son interprétation sera plus simple et prévisible s’agissant de règles standards.
8. Quels sont les aspects qu’INCOTERM n’aborde pas et sur lesquels nous devons nous mettre d’accord ?
Ils existent des parties dans le contrat de vente qui ne sont pas mentionnées dans les INCOTERMS et qui doivent être convenues entre les deux parties avant de commencer l’opération.
Par exemple :
- Le prix à payer pour la marchandise commercialisée.
- Le moyen de paiement de cette opération.
- Les conséquences en cas de non-respect, que ce soit de la part de l’acheteur ou du vendeur.
9. Un INCOTERM peut-il être invalide ?
Oui il peut être invalide. Par exemple, les lois qui régissent un pays peuvent annuler des parties du contrat de vente, ainsi que l’INCOTERM choisi initialement si nécessaire.
10. Pouvons-nous créer des clauses en plus des INCOTERMS ?
Des clauses peuvent être créées. Un INCOTERM est inaliénable, mais le contrat réalisé entre l’acheteur et le vendeur est particulier et inclue les aspects convenus entre les deux parties.
J’espère que ces réponses vous ont aidé à connaître l’importance des INCOTERMS. Je suis sûr que vous avez une information extra que vous souhaitez partager avec nous. Allez, lancez-vous !
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Written by Leyre Ugarte
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